La version de votre navigateur est obsolète. Nous vous recommandons vivement d'actualiser votre navigateur vers la dernière version.

Reproduction et droit d'auteurs du site Spectredelautisme.com

- PUBLICITÉ -

- PARTENAIRE -

- BANDEAU PUBLICITAIRE -

Reproduction et droits d'auteurs

© www.spectredelautisme.com - Tous droits réservés.

Tous les droits relatifs aux textes, au matériel graphique (photographies, illustrations, images, document PDF) et multimédia (vidéos et extraits audio), que l’on retrouve sur le présent site web ou dans sa boutique en ligne appartiennent aux administrateurs de Spectredelautisme.com aux propriétaires des droits d’auteur en cause.

Il est permis

  • Il est permis d’insérer des liens hypertextes menant vers les pages ou les documents du présent site web.

  • Il est permis de consulter, télécharger, imprimer et diffuser tout contenu du présent site et du magazine uniquement dans un objectif d’information ou d’éducation, visant un auditoire restreint et dans un but non-lucratif. Dans ce cas, le contenu doit être utilisé tel quel, c’est-à-dire qu’il ne peut être modifié en totalité ou en partie. De plus, la provenance, soit la mention «source: www.spectredelautisme.com» ou le logo spectredelautisme.com, doit être visible.

Toute utilisation, en totalité ou en partie, du contenu du présent site web ou de la boutique dans un cadre autre que celui décrit ci-dessus, nécessite un consentement préalable écrit et explicite des administrateurs de Spectredelautisme.com ou du propriétaire des droits d’auteur en cause.

Il est interdit

Les règles décritent ci-dessous concernent tout le contenu de Spectredelautisme.com  (textes, photos, illustrations, PDF), qu’il provienne du présent site web ou de la boutique en ligne.

  • Il est interdit de reproduire et d’héberger du contenu de Spectredelautisme.com sur un autre site web, en totalité ou en partie, peu importe la nature du site, sa localisation géographique, ou l’objectif à atteindre.

  • Il est interdit d’héberger du contenu de Spectredelautisme.com sur une plateforme intranet à l’usage exclusif d’une communauté donnée.

  • Il est interdit de distribuer massivement, même gratuitement, sur quel que support que ce soit, de tout ou partie des images, documents ou textes de Spectredelautisme.com.
  • Il est interdit d’utiliser la marque Spectredelautisme.com son logo et son contenu, en totalité ou en partie, dans un objectif commercial, lucratif ou publicitaire.

Toute utilisation qui contrevient à la politique de reproduction et de droits d’auteur la marque Spectredelautisme.com en ce qui a trait au contenu du présent site web et de sa boutique est formellement interdite sous peine de poursuites.

 

 

Informations supplémentaires

 

En utilisant le site, vous reconnaissez que toute réclamation relative au site et aux éléments qu'il contient, ou découlant de l'utilisation du site, sera régie par les lois en vigueur au Québec et que les tribunaux de la province de Québec seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l'utilisation du site. Toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'utilisation du site sera de la compétence exclusive du tribunal du district de Québec, Québec, Canada.

Le site le spectredelautisme.com et les éléments ou informations qu'il contient sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite.

Pour de plus amples informations sur notre politique éditoriale, vous pouvez communiquer avec :

Aube Labbé
Fondatrice, éditrice et rédactrice en chef
Le site spectredelautisme.com
Téléphone : 418-520-9705
Courriel : aubelabbe@spectredelautisme.com

 

 

 

  Dernière mise à jour : 09/04/2018 10:30 AM